top of page
Logo Diiptic moutarde.png

Décoration & architecture d'intérieur

Mentions légales

logo agence diiptic conseils en architecture d'intérieur et décoration

1. Informations légales

Le présent site est la propriété de l'agence DIIPTIC, agence d'architecte d'intérieur immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de [Ville] sous le numéro [Numéro RCS], dont le siège social est situé à [Adresse Complète].

 

- Nom de l'agence : DIIPTIC

- Directeur de la publication : [Nom et prénom]

- Adresse : [Adresse Complète]

- Téléphone : [Numéro de téléphone]

- Adresse email : [Adresse email de contact]

- Numéro SIRET : [Numéro SIRET]

- Numéro de TVA intracommunautaire : [Numéro de TVA]

 

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :  

- Nom de l'hébergeur : OVH

- Adresse : 2 rue Kellermann - 59 100 Roubaix - France

- Téléphone :1007

- Site internet : https://www.ovhcloud.com/fr/

 

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments graphiques, textuels, photographiques et autres présents sur le site DIIPTIC sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et appartiennent à DIIPTIC, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de DIIPTIC.

 

4. Données personnelles

Les informations collectées sur le site www.diiptic.fr sont destinées exclusivement à un usage interne de DIIPTIC. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers, à l'exception des sous-traitants impliqués dans la gestion du site. Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, l'utilisateur bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations qui le concernent, qu'il peut exercer en s'adressant à DIIPTIC à l'adresse suivante : [Adresse email de contact].

 

5. Responsabilité

DIIPTIC met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, DIIPTIC ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions dans les contenus présents, ni de l'utilisation qui pourrait en être faite par les internautes.

 

6. Cookies

Le site DIIPTIC utilise des cookies afin de mesurer l'audience et améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l'installation de cookies, mais une telle désactivation pourrait empêcher l'accès à certains services du site.

 

7. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.

bottom of page